Informations relatives à la mesure des gaz d’échappement et à l’entretien du système antipollution

Les normes antipollution de plus en plus sévères soulignent l’importance du thème des émissions de gaz d’échappement, tant au niveau politique que social. Dans ce contexte, il est important de surveiller les émissions de gaz d’échappement et donc de sensibiliser les automobilistes à l’environnement. 
Les trois instruments suivants sont utilisés pour surveiller les émissions de gaz d’échappement:

1. Surveillance continue de l’électronique du moteur et des gaz d’échappement pendant la conduite grâce au diagnostic embarqué (OBD)
2. Mesure des émissions de gaz d’échappement dans le cadre du contrôle des véhicules à moteur ou lors de contrôles par la police
3. Entretien régulier du système antipollution des véhicules sans diagnostic embarqué reconnu (OBD)

Où et quand le nombre de particules est-il mesuré?

Depuis le 01.01.2023, le nombre de particules est mesuré sur les véhicules routiers immatriculés en Suisse équipés d’un moteur diesel et d’un filtre à particules obligatoire. Ce contrôle a lieu dans les centres de contrôle officiels dans le cadre du contrôle des véhicules à moteur ou par la police sous forme de contrôles mobiles. Les filtres à particules sont surtout présents dans les voitures de tourisme et les voitures de livraison à partir de la norme d’émission Euro 5b (à partir de 2013 environ) ainsi que dans les camions et les bus à partir de la norme d’émission Euro VI (à partir de 2014 environ).

Comment mesure-t-on le nombre de particules diesel?

Le nombre de particules est mesuré à l’aide d’une sonde de mesure placée à l’extrémité du tuyau d’échappement. Pour les voitures de tourisme et les camionnettes, la mesure est effectuée à un régime de 2000 tours par minute. Pour tous les autres véhicules routiers, la mesure est effectuée au ralenti élevé sans charge (régime de coupure) du moteur. Pour la mesure, le moteur doit être à température de fonctionnement.
Le nombre maximal de particules autorisé est de 250 000 par centimètre cube. Si la mesure n’est effectuée qu’au régime de ralenti inférieur, la valeur limite est de 100 000 particules/cm³.
Si le filtre à particules est défectueux ou absent, le nombre de particules atteint plusieurs millions de particules par cm³.

Quand doit-on faire contrôler le système antipollution chez le garagiste?

Depuis le 1^er janvier 2013, l’entretien du système antipollution n’est plus nécessaire pour les voitures récentes équipées d’un système de diagnostic de bord (OBD). Cette décision est justifiée par une plus grande fiabilité des véhicules modernes et des OBD dont ils sont équipés. En complément de l’OBD, les centres de contrôle officiels effectuent des mesures des émissions de gaz d’échappement dans le cadre des contrôles périodiques des véhicules (contrôles des véhicules à moteur). En outre, la police dispose d’appareils de mesure mobiles.

Les prescriptions relatives à l’entretien du système antipollution sont-elles également valables au Liechtenstein?

Depuis le 1^er février 2013, le Liechtenstein est soumis à la même règlementation que la Suisse pour l’entretien du système antipollution.

Pas d’obligation d’entretien du système antipollution pour les véhicules suivants

En général, les véhicules automobiles suivants ne nécessitent pas d’entretien du système antipollution :

• Véhicules avec moteur à allumage commandé et une vitesse maximale conditionnée par le modèle de moins de 50 km/h, ainsi que les véhicules lourds avec moteur à allumage commandé ;
• Chariots de travail agricoles ;
• Véhicules automobiles mis la 1^ère fois en circulation avant le 1^er janvier 1976 ;
• Véhicules de détenteurs bénéficiant de prérogatives diplomatiques ou consulaires.

Importance de l’entretien du système antipollution

Du point de vue de la qualité de l’air, les émissions locales des véhicules étaient déjà au premier plan des préoccupations lorsque, au milieu des années 80, l’entretien obligatoire du système antipollution a été introduit. Ce dernier garantit le respect des directives en matière d’émissions en vigueur au moment de la mise en circulation et pendant toute la durée de fonctionnement d’un véhicule. De nos jours, le thème des émissions locales est plus actuel que jamais, en particulier en relation avec les moteurs diesel qui disposent de systèmes de plus en plus complexes pour assurer l’épuration des gaz d’échappement. De plus, l’efficience énergétique, les émissions de CO₂ et la consommation de carburant, les propulsions alternatives et la protection de l’environnement bénéficient d’une forte présence médiatique.

Savoir-faire dans l’entretien du système antipollution

Un examen visuel complet de même qu’un contrôle du fonctionnement des composants pertinents en matière de gaz d’échappement font partie de chaque entretien du système antipollution. De plus, en jetant un coup d’œil professionnel sur les autres éléments de construction indispensables en matière d’écologie et de sécurité, les garagistes montrent leur compétence spécialisée à leurs clients. En ce qui concerne les véhicules OBD (voitures à essence à partir de 2000, voitures diesel à partir de 2003), la mesure à la sortie du pot d’échappement auparavant prescrite, disparaît. À la place, il suffit maintenant de contrôler le contenu de la mémoire d’erreurs en matière de vices pertinents et de faire un contrôle visuel des constituants importants en matière de gaz d’échappement.

Est-ce que les véhicules importés en Suisse nécessitent toujours un entretien du système antipollution?

Les voitures neuves directement importées répondent aux normes antipollution actuellement en vigueur, normes qui prescrivent également un système OBD. C’est pourquoi à partir du 01.01.2013, ces véhicules sont exemptés de l’entretien obligatoire du système antipollution nécessaire jusqu’à présent avant l’immatriculation à l’Office de la circulation.

Les voitures d’occasion importées sont soumises aux mêmes conditions que les véhicules déjà immatriculés en Suisse. Ainsi, par exemple, les voitures de tourisme équipées d’un moteur à essence conforme à la norme d’émission Euro 3 (code suisse dans le permis de circulation : B03) ne doivent plus subir d’entretien du système antipollution afin d’obtenir une immatriculation suisse. Les indications sur la norme d’émission d’un véhicule importé se trouvent dans l’ancienne carte grise, dans le certificat de conformité (CoC) ou sur la vignette EPA pour les véhicules importés des États-Unis.

Appareils de mesure des gaz d’échappement : maintenance et étalonnage subséquent

Les appareils mesurant la composition des gaz d’échappement sont en premier lieu utilisés pour l’entretien du système antipollution des véhicules sans système de diagnostic embarqué (OBD). Dans ce contexte, on fait la distinction entre les appareils mesureurs de mélanges de gaz et ceux mesurant les fumées diesel. Des appareils combinés compatibles avec les véhicules à essence, au gaz et diesel sont également disponibles. D’autre part, pour mesurer les particules très fines, on utilise des appareils de mesure qui comptent le nombre de particules de suie. Cela permet d’obtenir des informations fiables sur l’état du filtre à particules. Sur le plan technique, on distingue deux principes de mesure pour la mesure du nombre de particules : le CPC (Condensation Particulate Counting) et le DC (Diffusion Charging). Dans le procédé CPC, les particules sont enrobées d’un liquide porteur à base d’alcool et deviennent ainsi visibles et dénombrables pour l’appareil de mesure. Dans le cas du procédé DC, les particules sont chargées électriquement et peuvent être comptées indirectement sur la base de l’ampleur du courant de décharge.
Une vue d’ensemble des appareils de mesure des particules et des appareils de mesure des composants des gaz d’échappement des moteurs homologués en Suisse pour les mesures officielles se trouve sur le site web de METAS.

Il convient d’utiliser un appareil de mesure des gaz d’échappement étalonné pour les mesures officielles des gaz d’échappement. Ce sont les vérificateurs des poids et mesures qui sont compétents pour l’étalonnage subséquent (voir www.vse-asvpm.ch).

Quelle est la fréquence d’étalonnage subséquent et de maintenance des appareils de mesure des gaz d’échappement?

Pour garantir la constance des mesures, il convient de faire la distinction entre l’étalonnage subséquent, la maintenance et l’ajustement. L’ordonnance du DFJP sur les instruments mesureurs des gaz d’échappement des moteurs à combustion (OIGE ; RS 941.242) précise les réglementations et délais correspondants. L’étalonnage subséquent est prescrit par la loi et est effectué chaque année. Jusqu’à la fin 2014, les appareils présentant une date de construction antérieure ou égale à 1993 étaient soumis en plus de l’étalonnage subséquent à une maintenance et à un ajustement annuels par une entreprise externe spécialisée. Cette obligation légale a également été supprimée pour les vieux appareils en date du 01.01.2015. Pour les propriétaires des appareils, cela signifie qu’ils sont eux-mêmes responsables de l’entretien des appareils de mesure des gaz d’échappement. C’est donc à eux de voir s’ils veulent garantir le respect des directives des fabricants et ainsi la disponibilité opérationnelle de l’appareil en faisant appel à leur propre personnel ou en recourant toujours à une entreprise de maintenance externe.